dimanche 20 août 2017

Mentions légales

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  • Article 1

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En cas de non adhésion à ces articles et préambule, il est conseillé de quitter le site http://www.ptolemee.com et de ne pas utiliser ses services. Ptolémée se réserve le droit de modifier unilatéralement ces mentions légales à tout moment.

  • Article 2


Le service proposé par le site http://www.ptolemee.com est accessible en permanence sauf en cas de force majeure, panne éventuelle ou intervention de maintenance nécessaire au bon fonctionnement ou à la mise à jour du site http://www.ptolemee.com.

  • Article 3


Le site http://www.ptolemee.com et tout son contenu sont protégés par la législation du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.

  • Article 4

Le site http://www.ptolemee.com s’appuie sur la famille des logiciels Open Source LAMP (Linux, Apache, MySQL, PHP).

  • Article 5

Le site http://www.ptolemee.com est hébergé par la société OVH, Société par Actions Simplifiées, au capital de 500 000 euros, dont le siège social est établi 2, rue Kellermann, 59100 ROUBAIX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS 424 761 419 00011 Roubaix – Tourcoing.

  • Article 6

Le site http://www.ptolemee.com est édité par la société Ptolémée, 4 cité Paradis, 75010 Paris. Directeur de la publication : Patrick Falfus.

  • Article 7


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